mentions légales de l'agence web durable

mentions légales • CGV

web-eco-conception.fr

Mentions légales

Éditeur de site • Immatriculation • 

Directeur de la publication

Réalisation du site

WEB ÉCO CONCEPTION
EI Retournard Fanny
23 rue Roland Claude
54000 NANCY (FR)

Siret : 481 047 371 00036
Code NAF : 9003B

Contact : ici

 

Crédits photos et visuels

Adobe Stock
EI Retournard Fanny

 

Hébergement

Ce site est hébergé par :
INFOMANIAK Network SA

RCS du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE : CHE-103.167.648
N° TVA : CHE-103.167.648

Siège social : Rue Eugène Marziano, 25 – 1227 Les Acacias (Genève) – Suisse

 

 

Conditions Générales d’Utilisation du site

 

Généralités

Les informations publiées sont indicatives.s WEB-ECO-CONCEPTION.FR met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et mise à jour de son site internet.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site WEB-ECO-CONCEPTION.FR en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager aucune responsabilité de la part du directeur de la publication ou du créateur du site.

 

Reproduction

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable du site WEB-ECO-CONCEPTION.FR et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Création de liens

WEB-ECO-CONCEPTION.FR autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct vers un contenu.

 

Propriété intellectuelle

Le contenu du site Internet WEB-ECO-CONCEPTION.FR est la propriété exclusive de Fanny Retournard en sa qualité d’auteur sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de WEB-ECO-CONCEPTION.FR, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelle et privée, conforme à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite.

Lorsque la reproduction est autorisée, il est demandé la mention suivante « contenu extrait du site WEB-ECO-CONCEPTION.FR ».